Mentions légales

1- PRÉSENTATION

Dénomination 
Objet social : SAS Toulouse Football Club (TFC)
Numéro SIRET : 438 958 993 00018
Capital social : 5 407 889,76 €
Siège : 1 bis, allées Gabriel Bienes, 31028 Toulouse
Adresse postale : 1 bis, allées Gabriel Bienes, 31028 Toulouse
Directeur de publication : Damien COMOLLI

Téléphone  
Le site Internet « www.toulousefc.com », qui est la propriété du TFC, a pour objet de présenter des informations et des articles sur toutes les composantes du club ainsi que les différentes offres de produits Marketing, Sponsoring, Publicité, Billetterie, Hospitalités et Loges proposés par le Club au Stadium, et de permettre des interactions entre les supporters du club grâce aux fonctionnalités communautaires.

Editeur 
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Hébergement 
Amazon Web Services Unit 27 – 6400 Cork Airport Business Park – Kinsale Road- Ireland.
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet. 

2- CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION DU SITE 

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Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

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Responsabilités
Le Toulouse Football Club et son directeur de publication prennent toutes les dispositions pour fournir aux internautes un service de qualité et une information fiable, exacte, et exhaustive. Aucune garantie explicite ou implicite n'est néanmoins apportée sur ce sujet.
Le Toulouse Football Club et son directeur de publication ont assuré, conformément à leur obligation de moyens, la mise en place des systèmes de contrôle nécessaires à la surveillance du fait de la communication directe des internautes sur le site « www.toulousefc.com ». Des modérateurs travaillent sur le site officiel depuis sa date de lancement le 16 juillet 2009 et le TFC se réserve la possibilité d'intégrer de nouveaux modérateurs issus de sa propre communauté de contributeurs, à terme.
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